Délibérations du conseil municipal
Prochain conseil municipal : le 11 septembre 2026 à 20h
Liste des délibérations du 22 juin 2026
DEL39_26-ADOPTION DU PV DE LA SEANCE DU 30-4-2026
Délibération approuvant le procès verbal de séance du conseil municipal du 30 avril 2026
DEL40_26-AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES GOSSES DE CREPY
Délibération en vue du partenariat entre Trumilly et l’association « les gosses de Crépy » et présentation de la convention de partenariat.
DEL41_26-AUTORISATION DE SIGNATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA EARL FERRY BEAURAIN
Délibération en vue d’autoriser la signature de la convention de financement avec la EARL « FERRY-BEAURAIN »
DEL42_26-DROIT A LA FORMATION DES ELUS
Délibération en vue de l’élection du Maire
DEL43_26-ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Délibération en vue de l’élection du Maire
Liste des délibérations du 30 avril 2026
DEL25_26-APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 30-03-2026
Délibération au titre de l’approbation du P.V. de séance du conseil municipal du 30-03-2026
DEL26_26-SUPPRESSION DU CCAS
Délibération proposant la suppression du CCAS
DEL27_26-CLOTURE DU BUDGET CCAS ET TRANSFERT DES RESULTATS DE CLOTURE
Délibération au titre de la clôture du budget CCAS, transfert des résultats de clôture de ce budget CCA au budget communal et réintégration du passif et de l’actif du CCA au budget principal de la commune.
DEL28_26- APPROBATION DU CFU 2025 ET NOTE DE PRESENTATION DU CFU 2025
Note de présentation synthétique du Compte Financier Unique (CFU) 2025
DEL29_26-AFFECTATION DU RESULTAT 2025 COMMUNE ET CCAS
DEL30_26-TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES 2026
Vote des taux des contributions directes
DEL31_26-VOTE ENVELOPPE BUDGETAIRE POUR SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Vote des subventions aux associations et autres organismes de droit privé
DEL32_26-VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 ET NOTE DE PRESENTATION DE CE BUDGET 2026
Vote du budget primitf 2026 et présentation de ce budget
DEL33_26-DELEGATION AU MAIRE POUR EFFECTUER DES VIREMENTS ENTRE CHAPITRES SAUF DEPENSES DE PERSONNEL
Délégation au Maire pour effectuer des virements entre chapîtres, hors chapître « dépenses de personnel »
DEL34_26-ADOPTION DES REGLES DE PUBLICATION DES ACTES
Délibération adoptant les règles de publication des actes (communes de moins de 3000 habitants)
DEL35_26-DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE
Désignation du correspondant « Défense »
DEL36_26-DESIGNATION CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
Désignation du correspondant « Incendie et secours »
DEL37_26--MODIFICATION DELIBERATION DESIGNANT LES REPRESENTANTS AU SAGEBA
Modification de la délibération 18-26 relative à la désignation des délégués au Syndicat d’Aménagement de la Gestion des Eaux du Bassin Automne (SAGEBA)
DEL38_26--COMPLEMENT A LA DELIBERATION 22-26 POUR LE RENOUVELLEMENT A LA CCID
Complément à la délibération 22-26 relative à la proposition de renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
Liste des délibérations du 30 mars 2026
DEL09-26--APPROBATION DU PV DU 20-3-26
Délibération au titre de l’approbation du P.V. de séance du conseil municipal du 20-03-2026
DEL10-26--DELEGATION DU CM AU MAIRE
Délibération au titre des délégations du conseil municipal confiées au Maire
DEL11-26--INDEMNITES DE FONCTION MAIRE ET ADJOINTS
Délibération au titre des indemnités de fonction du Maire et des adjoints.
DEL12-26--ELECTION DES DELEGUES RPI SIVOS
Délibération en vue de l’élection des représentants du conseil municipal de Trumilly auprès du « RPI – SIVOS »
DEL13-26--CCAS MEMBRES DU CM
Délibération en vue de la fixation du nombre des membres du CCAS.
DEL14-26--ELECTION DES DELEGUES SMOTHD
Délibération en vue de l’élection des représentants du conseil municipal de Trumilly auprès du syndicat « SMOTHD »
DEL15-26--ELECTION DES DELEGUES SEZEO
Délibération en vue de l’élection des représentants du conseil municipal de Trumilly auprès du syndicat d’électricité « SEZEO »
DEL16-26--ELECTION DES DELEGUES SISN
Délibération en vue de l’élection des représentants du conseil municipal de Trumilly délégués auprès du Syndicat Interdépartemental du SAGE et de la Nonette.
DEL17-26--ELECTION DES DELEGUES SMIAEP
Délibération en vue de l’élection des représentants du conseil municipal de Trumilly délégués auprès du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable (SMIAEP)
DEL18-26--ELECTION DES DELEGUES SAGEBA
Délibération en vue de l’élection des représentants du conseil municipal de Trumilly délégués auprès du Syndicat d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin Automne (SAGEBA)
DEL19_26--ELECTION DES DELEGUES ADICO
Délibération en vue de l’élection des représentants du conseil municipal de Trumilly délégués auprès de l’Association pour le Développement et l’Innovation numérique des Collectivités de l’Oise (ADICO)
DEL20-26--ELECTION DES DELEGUES CNAS
Délibération en vue de l’élection des représentants du conseil municipal de Trumilly délégués auprès du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
DEL21-26--ELECTION DES DELEGUES AUX COMMISSIONS COMMUNALES INTERNES
Fixation des commissions communales internes
DEL22-26--CCID
Proposition de renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
DEL23-26--COMMISSION CONTROLE LISTES ELECTORALES
Proposition de renouvellement de la Commision de contrôle des listes électorales.
DEL24-26--REGLES DE PUBLICATION DES ACTES
Délibération adoptant les règles de publication des actes (communes de moins de 3000 habitants)